Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TASSI
MOTTE Rémy

Numéro de dépôt :
1739032
Date de dépôt :
20/03/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/1999
TASSI de MOTTE Rémy

Présentation de la marque TASSI

Déposée le 20 mars 1989 par MOTTE Rémy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TASSI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOTTE Rémy, domicilié(e) 202 rue Jean Jaurès, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque TASSI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TASSI est expirée depuis le 20 mars 1999.

MOTTE Rémy a également déposé les autres marques suivantes : REVLAX


MOTTE Rémy - 202 rue Jean Jaurès, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-07

Chaises, Tables, Fauteuils, Canapés, fauteuils de relaxation, tissus d'ameublement, meubles

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).